28286_PLU_20121219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLE"



Informations

Nom du document DU_28286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLLE
Maillage 28286 OLLE
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 17:48
Publié le 17/05/2021 à 11:19
Mis à jour le 17/05/2021 à 11:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 28286_PLU_20121219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e989e22e5c26a70d28ec99e38b4caac6
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28286
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2021.
Emprise [1.2581157,48.3650581,1.3270845,48.4096444]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28286_procedure_20090225.pdf Procédure
28286_procedure_20121219.pdf Procédure
28286_rapport_20121219.pdf Rapport
28286_padd_20121219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28286_reglement_20121219.pdf Règlement écrit
28286_reglement_graphique_1_20121219.pdf Règlement graphique 1
28286_reglement_graphique_2_20121219.pdf Règlement graphique 2
28286_reglement_graphique_3_20121219.pdf Règlement graphique 3
28286_captage_aep_20121219.pdf Captage aep
28286_liste_SUP_20121219.pdf Liste SUP
28286_plan_aep_bourg_20121219.pdf Plan aep bourg
28286_plan_aep_commune_20121219.pdf Plan aep commune
28286_orientations_amenagement_20121219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.