07019_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBENAS"


Informations

Nom du document DU_07019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBENAS
Maillage 07019 AUBENAS
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 08:35
Publié le 18/04/2024 à 11:03
Mis à jour le 18/04/2024 à 11:03
Statut
Version 5
Nom de l'archive 07019_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9abdb53edcb077b99ef637ea0c3649c
Producteur Mairie de AUBENAS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBENAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.3614211,44.5806507,4.4267627,44.6405137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07019_procedure_20240409.pdf Procédure
07019_rapport_1_20240409.pdf Partie 1
07019_rapport_2_20240409.pdf Partie 2
07019_rapport_3_20240409.pdf Partie 3
07019_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07019_prescription_surf_05_20240409.pdf Emplacement réservé
07019_reglement_20240409.pdf Règlement écrit
07019_reglement_graphique_0_20240409.pdf Tableau d’assemblage
07019_reglement_graphique_1_20240409.pdf Règlement graphique 1
07019_reglement_graphique_2_20240409.pdf Règlement graphique 2
07019_reglement_graphique_3_20240409.pdf Règlement graphique 3
07019_reglement_graphique_4_20240409.pdf Règlement graphique 4
07019_info_surf_04_00_20240409.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07019_info_surf_14_00_20240409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07019_info_surf_16_00_20240409.pdf Site archéologique
07019_info_surf_17_00_20240409.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07019_info_surf_19_01_1_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07019_info_surf_19_01_2_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07019_info_surf_19_01_3_20240409.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07019_liste_sup_1_20240409.pdf Liste sup 1
07019_liste_sup_2_20240409.pdf Liste sup 2
07019_plan_sup_20240409.pdf Plan sup
07019_orientations_amenagement_20240409.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07019 AUBENAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.