43112_PLU_20110711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAC"


Informations

Nom du document DU_43112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANGEAC
Maillage 43112 LANGEAC
Source Téléversement
Téléversé le 13/01/2023 à 15:29
Publié le 16/01/2023 à 10:16
Mis à jour le 16/01/2023 à 10:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43112_PLU_20110711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9ccdd9f188df56bee7809f6aeda6014
Producteur Commune de Langeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANGEAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4274915,45.0342602,3.5275991,45.1172842]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/07/2011
Date de publication : 12/01/2023
Date de révision : 16/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43112_procedure_20110711.pdf Procédure
43112_rapport_20110711.pdf Rapport
43112_padd_20110711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43112_reglement_20110711.pdf Règlement écrit
43112_classement_sonore_20110711.pdf Classement sonore
43112_emplacements_reserves_20110711.pdf Emplacements reserves
43112_liste_servitudes_20110711.pdf Liste servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Langeac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.general@ville-langeac.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.