38462_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THEOFFREY"



Informations

Nom du document DU_38462
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THEOFFREY
Maillage 38462 SAINT-THEOFFREY
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 17:28
Publié le 16/03/2026 à 20:07
Mis à jour le 16/03/2026 à 20:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38462_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-e9d5b89ff6ef1eebd628b9405ceaf287
Producteur Communauté de communes de La Matheysine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THEOFFREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 38462
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7598232,44.9727088,5.7927403,45.0170352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38462_procedure_20260305.pdf Procédure
38462_rapport_20260305.pdf Rapport
38462_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38462_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
38462_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
38462_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
38462_reglement_graphique_3_20260305.pdf Règlement graphique 3
38462_droit_preemption_urbain_20260305.pdf Droit preemption urbain
38462_info_surf_14_00_20260305.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38462_info_surf_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38462_info_surf_21_00_20260305.pdf Projet de plan de prévention des risques
38462_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
38462_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
38462_pprm_20260305.pdf Pprm
38462_prescription_surf_47_02_20260305.pdf Réseaux publics d'électricité
38462_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de La Matheysine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmatheysine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.