256301375_SCOT_20100910

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES COMBRAILLES"


Informations

Nom du document scot_256301375
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DES COMBRAILLES
Maillage scot_256301375 SCOT DU PAYS DES COMBRAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2022 à 11:19
Publié le 22/02/2022 à 11:44
Mis à jour le 22/02/2022 à 11:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 256301375_SCOT_20100910
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-e9e1f6c1527a9ca8c73158b2ca4c4c01
Producteur PAYS DE SAINT-ELOY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DES COMBRAILLES. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 256301375
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/02/2022.
Emprise [2.3880383,45.5528477,3.1513022,46.2562944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2021
Date de publication : 02/03/2021
Date de révision : 22/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
256301375_procedure_20100910.pdf Procédure
256301375_doo_20100910.pdf Document d'orientation et d'objectifs
256301375_padd_20100910.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
256301375_rapport_20100910.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PAYS DE SAINT-ELOY
Téléphone : Aucun
Courriel : ferrec@combrailles.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ferrec@combrailles.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.