51141_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAUSSEE-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_51141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAUSSEE-SUR-MARNE
Maillage 51141 LA CHAUSSEE-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2025 à 12:27
Publié le 13/02/2025 à 13:27
Mis à jour le 13/02/2025 à 13:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51141_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea00e5f4576bf6061d8d89b35d741bd6
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAUSSEE-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4943993,48.8151893,4.5975956,48.8700045]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51141_procedure_20241210.pdf Liste des procédures et délibérations
51141_rapport_1_20241210.pdf Rapport de présentation à la date de création du PLU
51141_rapport_2_20241210.pdf Notice de présentation des modifications du Règlement
51141_padd_20241210.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable du PLU
51141_reglement_20241210.pdf Règlement du PLU à la dernière date de modification du PLU
51141_reglement_graphique_10000_20241210.pdf Plan de zonage 1 du PLU au 1 10000
51141_reglement_graphique_2000_20241210.pdf Plan de zonage 2 du PLU au 1 2000
51141_annexes_sanitaires_20241210.pdf Annexes sanitaires
51141_bilan_mise_disposition_20241210.pdf Bilan de la mise à disposition du public
51141_info_surf_04_00_20241210.pdf Délibération portant création du périmètre de Droit de Préemption Urbain
51141_info_surf_09_00_20241210.pdf Arrêté accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures
51141_info_surf_14_00_20241210.pdf Arrêté préfectoral règlementant le bruit aux abords du tracé des RN
51141_info_surf_32_00_20241210.pdf Délibérations portant sur la taxe d'aménagement par secteur
51141_info_surf_99_00_1_20241210.pdf Délibération édification d'une clôture
51141_liste_annexes_20241210.pdf Liste des annexes du PLU
51141_liste_sup_20241210.pdf Liste des servitudes d'Utilité Publique à la date de création du PLU
51141_maj_sup_I1bis_20241210.pdf Mise à jour de la servitude sur le transport d'hydrocarbures
51141_maj_sup_PM1_20241210.pdf Mise à jour de la servitude plan de prévention du risque naturel inondation
51141_maj_sup_PT2_20241210.pdf Mise à jour de la servitude relative aux transmissions radio-électriques
51141_plan_sup_20241210.pdf Plan des servitudes d'Utilité Publique à la date de création du PLU
51141_recueil_sup_20241210.pdf Recueil des servitudes d'Utilité Publique à la date de création du PLU
51141_orientations_amenagement_20241210.pdf Orientations d'Aménagement à la date de création du PLU

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.