56060_PLU_20220512

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FOUGERETS"



Informations

Nom du document DU_56060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES FOUGERETS
Maillage 56060 LES FOUGERETS
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2023 à 14:55
Publié le 11/04/2023 à 09:00
Mis à jour le 11/04/2023 à 09:00
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56060_PLU_20220512
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea063d2b676c95509f956c1c0eae5f15
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES FOUGERETS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56060
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.228253,47.7232203,-2.160635,47.776797]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56060_procedure_20220512.pdf Procédure
56060_rapport_20220512.pdf Rapport
56060_padd_20220512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56060_prescription_lin_07_00_1_20220512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
56060_prescription_lin_07_00_2_20220512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
56060_prescription_lin_22_00_20220512.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56060_prescription_lin_24_00_1_20220512.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (1)
56060_prescription_lin_24_00_2_20220512.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (2)
56060_prescription_lin_24_00_3_20220512.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer (3)
56060_prescription_pct_02_00_1_20220512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
56060_prescription_pct_02_00_2_20220512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
56060_prescription_pct_07_01_20220512.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56060_prescription_surf_02_00_20220512.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56060_prescription_surf_05_00_20220512.pdf Emplacement réservé
56060_prescription_surf_07_00_20220512.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56060_prescription_surf_07_04_20220512.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56060_prescription_surf_15_00_20220512.pdf Règles d’implantation des constructions
56060_prescription_surf_16_01_20220512.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56060_prescription_surf_22_00_20220512.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56060_reglement_20220512.pdf Règlement écrit
56060_reglement_graphique_1_20220512.pdf Règlement graphique 1
56060_reglement_graphique_2_20220512.pdf Règlement graphique 2
56060_annexes_sanitaires_20220512.pdf Annexes sanitaires
56060_info_surf_04_00_20220512.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56060_liste_SUP_20220512.pdf Liste SUP
56060_liste_annexes_20220512.pdf Liste annexes
56060_plan_SUP_20220512.pdf Plan SUP
56060_plan_reseau_aep_20220512.pdf.pdf Plan reseau aep
56060_plan_reseau_ep_20220512.pdf.pdf Plan reseau ep
56060_orientations_amenagement_20220512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.