55442_PLU_20231102

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAIVAL"


Informations

Nom du document DU_55442
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RAIVAL
Maillage 55442 RAIVAL
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2024 à 12:54
Publié le 06/08/2024 à 13:49
Mis à jour le 06/08/2024 à 13:49
Statut
Version 2
Nom de l'archive 55442_PLU_20231102
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea1e662d257319a05e1ec95f1e4024f7
Producteur Commune de Raival

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAIVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55442
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.2066955,48.8592317,5.2922296,48.910505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55442_procedure_20231102.pdf Procédure
55442_rapport_1_20231102.pdf Partie 1
55442_rapport_2_20231102.pdf Partie 2
55442_padd_20231102.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55442_prescription_surf_02_20231102.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55442_prescription_surf_05_20231102.pdf Emplacement réservé
55442_prescription_surf_07_20231102.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
55442_reglement_20231102.pdf Règlement écrit
55442_reglement_graphique_1_20231102.pdf Règlement graphique 1
55442_reglement_graphique_2_20231102.pdf Règlement graphique 2
55442_reglement_graphique_3_20231102.pdf Règlement graphique 3
55442_info_lin_19_aep_20231102.pdf Info lin 19 aep
55442_info_surf_04_20231102.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55442_liste_sup_20231102.pdf Liste sup
55442_plan_sup_20231102.pdf Plan sup
55442_orientations_amenagement_20231102.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.