2A312_CC_20240912

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SANTA-MARIA-SICHE"


Informations

Nom du document DU_2A312
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SANTA-MARIA-SICHE
Maillage 2A312 SANTA-MARIA-SICHE
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2024 à 10:46
Publié le 07/11/2024 à 11:39
Mis à jour le 07/11/2024 à 11:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 2A312_CC_20240912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea373fb29c90b2240394e1f167a44f98
Producteur Mairie de Sainte Marie Sichè

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANTA-MARIA-SICHE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A312
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.954659,41.8585237,9.0091895,41.9088293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A312_procedure_20240912.pdf Procédure
2A312_rapport_20240912.pdf Rapport
2A312_annexes_20240912.pdf Annexes
2A312_liste_annexes_20240912.pdf Liste annexes
2A312_sectorisation_graphique_20240912.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte Marie Sichè
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@santamariasiche.corsica
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@santamariasiche.corsica


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.