40043_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAS"



Informations

Nom du document DU_40043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BIAS
Maillage 40043 BIAS
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:29
Publié le 13/03/2026 à 18:08
Mis à jour le 13/03/2026 à 18:08
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 40043_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ea3886849af72c6faf218ab2f4d94ae7
Producteur Commune de BIAS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 40043
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2901198,44.1143449,-1.1856983,44.1550971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
40043_procedure_20260224.pdf Procédure
40043_rapport_1_20231020.pdf Partie 1
40043_rapport_2_20231020.pdf Partie 2
40043_rapport_3_20260224.pdf Partie 3
40043_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40043_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
40043_reglement_graphique_0_20260224.pdf Tableau d’assemblage
40043_reglement_graphique_1_20260224.pdf Règlement graphique 1
40043_liste_sup_20231020.pdf Liste sup
40043_note_aep_eu_20231020.pdf Note aep eu
40043_note_dechets_20231020.pdf Note dechets
40043_note_zonage_assainissement_20231020.pdf Note zonage assainissement
40043_plan_aep_20231020.pdf Plan aep
40043_plan_annexe_graphique_20231020.pdf Plan annexe graphique
40043_plan_reseau_elec_20231020.pdf Plan reseau elec
40043_plan_reseau_eu_20231020.pdf Plan reseau eu
40043_plan_sup_20231020.pdf Plan sup
40043_plan_zonage_assainissement_20231020.pdf Plan zonage assainissement
40043_orientations_amenagement_20260224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BIAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bias40.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de BIAS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bias40.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 40043 BIAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.