63123_PLU_20130916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURNOLS"


Informations

Nom du document DU_63123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURNOLS
Maillage 63123 COURNOLS
Source Inconnue
Téléversé le 20/09/2017 à 14:52
Publié le 20/09/2017 à 15:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63123_PLU_20130916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea48e70e0f3b35cdca6c4a42a07cb5d0
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURNOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9999024426786183,45.622751994595234,3.078761962662442,45.65886609965322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/07/2005
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63123_annexes_sanitaires_20130916.pdf Annexes sanitaires
63123_info_surf_19_20130916.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63123_info_surf_19_aep_20130916.pdf Info surf 19 aep
63123_info_surf_19_eu_20130916.pdf Info surf 19 eu
63123_info_surf_argile_20130916.pdf Info surf argile
63123_info_surf_cavite_20130916.pdf Info surf cavite
63123_liste_sup_20130916.pdf Liste sup
63123_padd_20130916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63123_plan_sup_20130916.pdf Plan sup
63123_prescription_surf_02_20130916.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
63123_prescription_surf_05_20130916.pdf Emplacement réservé
63123_procedure_20130916.pdf Procédure
63123_rapport_20130916.pdf Rapport
63123_reglement_20130916.pdf Règlement écrit
63123_reglement_graphique_20130916.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.