200073112_PLUi_20250918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SUD SARTHE"


Informations

Nom du document DU_200073112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SUD SARTHE
Maillage 200073112 PLUI SUD SARTHE
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2026 à 09:30
Publié le 19/05/2026 à 10:14
Mis à jour le 22/06/2026 à 10:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 26
Nom de l'archive 200073112_PLUi_20250918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ea4bbd86e8e260743bc33363764a0fbb
Producteur Communauté de Communes Sud Sarthe
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale SUD SARTHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200073112
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [0.006246,47.5683879,0.4024709,47.8716511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-territoire@comcomsudsarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Sud Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-territoire@comcomsudsarthe.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.