45153_PLU_20191125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERMIGNY-DES-PRES"


Informations

Nom du document DU_45153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GERMIGNY-DES-PRES
Maillage 45153 GERMIGNY-DES-PRES
Source Inconnue
Téléversé le 27/12/2019 à 08:39
Publié le 09/02/2020 à 19:20
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 45153_PLU_20191125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea4d7087ea8fdb1542a08e59d4ed404c
Producteur Mairie de Germigny-des-Prés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERMIGNY-DES-PRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.237350853754959,47.826094124310536,2.304467543779601,47.855169626626115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45153_PADD_20191125.pdf PADD
45153_liste_sup_20191125.pdf Liste sup
45153_orientations_amenagement_20191125.pdf OAP
45153_plan_aep_20191125.pdf Plan aep
45153_plan_eu_20191125.pdf Plan eu
45153_plan_pdu_20191125.pdf Plan pdu
45153_plan_sup_20191125.pdf Plan sup
45153_rapport_20191125.pdf Rapport
45153_reglement_20191125.pdf Règlement écrit
45153_reglement_graphique_20191125.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Germigny-des-Prés
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-germigny@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-germigny@orange.fr


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Procédures en cours

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