79174_PLU_20250220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELLE"


Informations

Nom du document DU_79174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELLE
Maillage 79174 MELLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2025 à 08:39
Publié le 19/03/2025 à 08:54
Mis à jour le 19/03/2025 à 08:54
Statut
Version 8
Nom de l'archive 79174_PLU_20250220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea5dc4388eebe872e1646a6ff11f018b
Producteur Communauté de Communes Mellois en Poitou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1732483,46.2026736,-0.1195114,46.2614278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79174_procedure_20250220.pdf Procédure
79174_rapport_1_20250220.pdf Partie 1
79174_rapport_2_20250220.pdf Partie 2
79174_rapport_3_20250220.pdf Partie 3
79174_PADD_20250220.pdf PADD
79174_prescription_pct_03_00_20250220.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
79174_prescription_surf_02_00_20250220.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
79174_prescription_surf_05_00_20250220.pdf Emplacement réservé
79174_prescription_surf_19_00_20250220.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
79174_reglement_20250220.pdf Règlement écrit
79174_reglement_graphique_1_20250220.pdf Règlement graphique 1
79174_info_surf_38_00_20250220.pdf Secteurs d'information sur les sols
79174_liste_annexes_20250220.pdf Liste annexes
79174_plan_sup_20250220.pdf Plan sup
79174_orientations_amenagement_20250220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@melloisenpoitou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@melloisenpoitou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.