66141_PLU_20240624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIA"


Informations

Nom du document DU_66141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIA
Maillage 66141 PIA
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 14:35
Publié le 09/07/2024 à 09:31
Mis à jour le 09/07/2024 à 09:31
Statut
Version 18
Nom de l'archive 66141_PLU_20240624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea5ee62a8361624cfb37d118ae478dd6
Producteur Mairie de Pia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [2.8902552,42.7285856,2.9439512,42.7725922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66141_rapport_20240624.pdf Rapport
66141_padd_20130518.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66141_reglement_20240624.pdf Règlement écrit
66141_info_lin_19_a_20130518.pdf Info lin 19 a
66141_info_lin_19_ep_20161114.pdf Info lin 19 ep
66141_info_lin_19_ep_20161114_01.pdf Info lin 19 ep 20161114
66141_info_lin_19_epot_20130518.pdf Info lin 19 epot
66141_info_lin_19_eu_20130518.pdf Info lin 19 eu
66141_info_lin_19_om_20130518.pdf Info lin 19 om
66141_info_pct_16_1_20130518.pdf Info pct 16 1
66141_info_pct_16_2_20130518.pdf Info pct 16 2
66141_info_surf_04_20230717.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66141_info_surf_14_20130518.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66141_info_surf_99_20210930.pdf Autre
66141_liste_sup_20210929.pdf Liste sup
66141_plan_sup_20210929.pdf Plan sup
66141_orientations_amenagement_20130518.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.