60024_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARSY"



Informations

Nom du document DU_60024
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARSY
Maillage 60024 ARSY
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 17:20
Publié le 08/03/2024 à 09:07
Mis à jour le 08/03/2024 à 09:07
Statut
Version 6
Nom de l'archive 60024_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea640a575418296145ef5bbc768e0caf
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60024
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.6617563,49.3897743,2.7309571,49.4157724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60024_procedure_20231212.pdf Procédure
60024_rapport_20231212.pdf Rapport
60024_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60024_prescription_surf_05_00_20231212.pdf Emplacement réservé
60024_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
60024_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
60024_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
60024_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
60024_info_lin_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60024_info_pct_99_00_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60024_info_surf_04_00_20231212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60024_info_surf_14_00_20231212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60024_info_surf_16_00_20231212.pdf Site archéologique
60024_info_surf_18_00_20231212.pdf Info surf 18 00
60024_info_surf_99_00_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60024_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
60024_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
60024_orientations_amenagement_18_00_20231212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.