16239_CC_20240806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MOUZON"


Informations

Nom du document DU_16239
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MOUZON
Maillage 16239 MOUZON
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2025 à 15:38
Publié le 02/05/2025 à 16:13
Mis à jour le 02/05/2025 à 16:13
Statut
Version 4
Nom de l'archive 16239_CC_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea65019f0275f60d977ab4e304854dfc
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUZON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16239
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5903198,45.7717335,0.6366717,45.8212635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16239_procedure_20240806.pdf Procédure
16239_rapport_20120202.pdf Rapport
16239_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16239_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16239_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16239_sectorisation_graphique_20120202.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-71-79-05
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.