62148_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-BERNARD"


Informations

Nom du document DU_62148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOIS-BERNARD
Maillage 62148 BOIS-BERNARD
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2025 à 17:13
Publié le 25/02/2025 à 10:18
Mis à jour le 25/02/2025 à 10:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 62148_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea6725c3bef930bf09959274639f4335
Producteur Commune de Bois-Bernard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIS-BERNARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.894248,50.364309,2.9339806,50.3876729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62148_procedure_20240708.pdf Procédure
62148_rapport_1_20180920.pdf Partie 1
62148_rapport_2_20220926.pdf Partie 2
62148_rapport_3_20240708.pdf Partie 3
62148_rapport_4_20240708.pdf Partie 4
62148_rapport_5_20240708.pdf Partie 5
62148_rapport_6_20240708.pdf Partie 6
62148_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62148_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
62148_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
62148_examen_cas_par_cas_20240708.pdf Examen cas par cas
62148_info_lin_19_aep_20180920.pdf Info lin 19 aep
62148_info_lin_19_eu_20180920.pdf Info lin 19 eu
62148_plan_SUP_20180920.pdf Plan SUP
62148_recueil_SUP_20180920.pdf Recueil SUP
62148_recueil_annexes_sanitaires_20180920.pdf Recueil annexes sanitaires
62148_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bois-Bernard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boisbernard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@boisbernard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.