72217_PLU_20190129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-SARTHE"



Informations

Nom du document DU_72217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-SARTHE
Maillage 72217 NEUVILLE-SUR-SARTHE
Source Inconnue
Téléversé le 05/07/2019 à 12:47
Publié le 05/07/2019 à 16:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 72217_PLU_20190129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea68e0ca686917e21feb37fb256b0a7c
Producteur Mairie de Neuville sur Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1690297940188561,48.04092705733832,0.2609550639824144,48.10230754012042]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72217_info_surf_04_1_20190129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72217_info_surf_06_1_20190129.pdf Info surf 06 1
72217_info_surf_16_1_20190129.pdf Info surf 16 1
72217_info_surf_18_1_20190129.pdf Info surf 18 1
72217_info_surf_19_1_20190129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72217_info_surf_19_2_20190129.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72217_info_surf_19_3_20190129.pdf Info surf 19 3
72217_info_surf_99_1_20190129.pdf autre relevant de la loi littoral
72217_liste_sup_20190129.pdf Liste sup
72217_orientations_amenagement_1_20190129.pdf OAP 1
72217_padd_20190129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72217_plan_sup_20190129.pdf Plan sup
72217_prescription_lin_07_1_20190129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72217_prescription_lin_07_2_20190129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72217_prescription_lin_24_1_20190129.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72217_prescription_lin_24_2_20190129.pdf Voies de circulation à modifier
72217_prescription_lin_24_3_20190129.pdf Voies de circulation à créer
72217_prescription_lin_99_1_20190129.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72217_prescription_pct_07_1_20190129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72217_prescription_pct_07_2_20190129.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72217_prescription_pct_16_1_20190129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72217_prescription_pct_99_1_20190129.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72217_prescription_pct_99_2_20190129.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72217_prescription_surf_01_1_20190129.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72217_prescription_surf_02_1_20190129.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72217_prescription_surf_05_1_20190129.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72217_prescription_surf_07_1_20190129.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72217_prescription_surf_16_1_20190129.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72217_procedure_20190129.pdf Procédure
72217_rapport_20190129.pdf Rapport
72217_reglement_20190129.pdf Règlement écrit
72217_reglement_graphique_20190129.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuville sur Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : dgsneuville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgsneuville@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72217 NEUVILLE-SUR-SARTHE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.