60609_PLU_20231214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNIES"


Informations

Nom du document DU_60609
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNIES
Maillage 60609 SAVIGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2024 à 10:05
Publié le 06/03/2024 à 08:45
Mis à jour le 06/03/2024 à 08:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60609_PLU_20231214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea6d58d5aefca3fcb17df273971bca74
Producteur SIG de la CA du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60609
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9256643,49.4467465,1.9920383,49.478428]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60609_procedure_20231214.pdf Procédure
60609_rapport_20231214.pdf Rapport
60609_padd_20231214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60609_prescription_surf_05_00_20231214.pdf Emplacement réservé
60609_reglement_20231214.pdf Règlement écrit
60609_reglement_graphique_20231214.pdf Règlement graphique
60609_info_99_00_1_20231214.pdf Info 99 00 1
60609_info_surf_04_00_20231214.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60609_info_surf_16_00_20231214.pdf Site archéologique
60609_info_surf_19_01_1_20231214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60609_liste_sup_20231214.pdf Liste sup
60609_orientations_amenagement_20231214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.