244000865_SCOT_20230928
Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MAREMNE ADOUR COTE SUD"
Informations
Nom du document | scot_244000865 |
Titre du document | Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MAREMNE ADOUR COTE SUD |
Maillage | scot_244000865 SCOT MAREMNE ADOUR COTE SUD |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 27/10/2023 à 09:04 |
Publié le | 31/10/2023 à 10:35 |
Mis à jour le | 31/10/2023 à 10:35 |
Statut | |
Version | 8 |
Nom de l'archive | 244000865_SCOT_20230928 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ea70eef1481c1dda7b73ee9a6726fb01 |
Producteur | Communauté de communes MACS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MAREMNE ADOUR COTE SUD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local. |
Emprise | [-1.4829363,43.5167326,-1.1065503,43.8974502] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
04/03/2014
Date de publication : Date de révision : 31/10/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes MACS
Téléphone : 0558772323 Courriel : contact@cc-macs.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : 0558772323 Courriel : contact@cc-macs.org |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.