244000865_SCOT_20230928

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MAREMNE ADOUR COTE SUD"


Informations

Nom du document scot_244000865
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) MAREMNE ADOUR COTE SUD
Maillage scot_244000865 SCOT MAREMNE ADOUR COTE SUD
Source Téléversement
Téléversé le 27/10/2023 à 09:04
Publié le 31/10/2023 à 10:35
Mis à jour le 31/10/2023 à 10:35
Statut
Version 8
Nom de l'archive 244000865_SCOT_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea70eef1481c1dda7b73ee9a6726fb01
Producteur Communauté de communes MACS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT MAREMNE ADOUR COTE SUD. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244000865
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-1.4829363,43.5167326,-1.1065503,43.8974502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/03/2014
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
244000865_procedure_20230928.pdf Procédure
244000865_daac_20230928.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
244000865_doo_20230928.pdf Document d'orientation et d'objectifs
244000865_pas_20140304.pdf Projet d'aménagement stratégique
244000865_analyse_avis_PPA_20230928.pdf Analyse avis PPA
244000865_bilan_de_la_concertation_20230928.pdf Bilan de la concertation
244000865_bilan_mise_a_disposition_20230928.pdf Bilan mise a disposition
244000865_consommation_espace_20230928.pdf Analyse de la consommation d'espace
244000865_diagnostic_20230928.pdf Diagnostic
244000865_evaluation_environnementale_20230928.pdf Evaluation environnementale
244000865_justification_choix_20230928.pdf Justification des choix
244000865_rapport_de_presentation_20230928.pdf Rapport de presentation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes MACS
Téléphone : 0558772323
Courriel : contact@cc-macs.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0558772323
Courriel : contact@cc-macs.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.