07316_PLU_20230928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOYONS"



Informations

Nom du document DU_07316
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOYONS
Maillage 07316 SOYONS
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2023 à 14:41
Publié le 27/11/2023 à 10:01
Mis à jour le 27/11/2023 à 10:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07316_PLU_20230928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea78c818cc5e9e2a206ec0d72743e886
Producteur communauté de communes Rhône Crussol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOYONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07316
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8295259,44.864806,4.8707838,44.920143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07316_procedure_20230928.pdf Procédure
07316_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
07316_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
07316_rapport_3_20230928.pdf Partie 3
07316_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07316_prescription_surf_02_00_1_20230928.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
07316_prescription_surf_02_00_2_20230928.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
07316_prescription_surf_02_00_3_20230928.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
07316_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
07316_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
07316_reglement_graphique_3_20230928.pdf Règlement graphique 3
07316_reglement_graphique_4_20230928.pdf Règlement graphique 4
07316_info_surf_14_00_20230928.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07316_liste_sup_20230928.pdf Liste sup
07316_plan_sup_20230928.pdf Plan sup
07316_orientations_amenagement_18_00_20230928.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté de communes Rhône Crussol
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.