07086_CC_20100329

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ETABLES"


Informations

Nom du document DU_07086
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ETABLES
Maillage 07086 ETABLES
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2021 à 12:58
Publié le 12/05/2021 à 10:09
Mis à jour le 12/05/2021 à 10:09
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 07086_CC_20100329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ea8500e574920de66e9554cb08e5dbbb
Producteur Mairie d'ETABLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETABLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07086
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/05/2021.
Emprise [4.7053367,45.0646938,4.7708888,45.12327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07086_procedure_20100329.pdf Procédure
07086_rapport_20100329.pdf Rapport
07086_recommandations_architecturales_20100329.pdf Recommandations architecturales
07086_sectorisation_graphique_20100329.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ETABLES
Téléphone : Aucun
Courriel : Commune.Etables@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Commune.Etables@inforoutes-ardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.