21042_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOT"


Informations

Nom du document DU_21042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAGNOT
Maillage 21042 BAGNOT
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 17:31
Publié le 31/07/2025 à 08:46
Mis à jour le 31/07/2025 à 08:46
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 21042_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eaaf743a46a502e83771d6034887d5d1
Producteur Mairie de Bagnot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAGNOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21042
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.034739,47.0237421,5.1052132,47.0745522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21042_procedure_20250703.pdf Procédure
21042_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
21042_rapport_2_20250703.pdf Partie 2
21042_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21042_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
21042_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
21042_reglement_graphique_2_20250703.pdf Règlement graphique 2
21042_info_lin_19_01_20250703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21042_info_surf_04_00_20250703.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21042_info_surf_14_00_20250703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21042_info_surf_17_00_20250703.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21042_info_surf_37_00_20250703.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21042_liste_annexes_20250703.pdf Liste annexes
21042_liste_sup_20250703.pdf Liste sup
21042_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
21042_OAP_20250703.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bagnot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebagnot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebagnot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.