70227_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER"



Informations

Nom du document DU_70227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER
Maillage 70227 FAUCOGNEY-ET-LA-MER
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2026 à 21:20
Publié le 23/06/2026 à 21:36
Mis à jour le 23/06/2026 à 21:36
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 70227_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eae754862250a4a347ed40a2a3982cb5
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70227
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5382249,47.8054048,6.6400941,47.8549692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70227_procedure_20211214.pdf Procédure
70227_rapport_1_20211214.pdf Partie 1
70227_rapport_2_20211214.pdf Partie 2
70227_rapport_3_20211214.pdf Partie 3
70227_rapport_4_20211214.pdf Partie 4
70227_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70227_prescription_pct_07_01_20211214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
70227_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
70227_reglement_graphique_1_20211214.pdf Règlement graphique 1
70227_reglement_graphique_2_20211214.pdf Règlement graphique 2
70227_reglement_graphique_3_20211214.pdf Règlement graphique 3
70227_reglement_graphique_4_20211214.pdf Règlement graphique 4
70227_annexe_loi_montagne_20211214.pdf Annexe loi montagne
70227_annexe_regime_forestier_20211214.pdf Annexe regime forestier
70227_annexe_sanitaire_20211214.pdf Annexe sanitaire
70227_liste_sup_20211214.pdf Liste sup
70227_plan_sup_20211214.pdf Plan sup
70227_orientations_amenagement_20211214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 70227 FAUCOGNEY-ET-LA-MER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.