29214_PLU_20230929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOVAN"


Informations

Nom du document DU_29214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOVAN
Maillage 29214 PLOVAN
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 11:16
Publié le 10/10/2023 à 11:32
Mis à jour le 10/10/2023 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 29214_PLU_20230929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eaf4388dccd5f2b670b0d3736d0e8f41
Producteur Mairie de PLOVAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOVAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.4066102,47.9016542,-4.3187758,47.9616911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29214_procedure_20230929.pdf Procédure
29214_rapport_1_20230929.pdf Partie 1
29214_rapport_2_20230929.pdf Partie 2
29214_padd_20230929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29214_reglement_20230929.pdf Règlement écrit
29214_reglement_graphique_1_20230929.pdf Règlement graphique 1
29214_reglement_graphique_2_20230929.pdf Règlement graphique 2
29214_reglement_graphique_3_20230929.pdf Règlement graphique 3
29214_annexe_eaux_usees_aptitude_quatre_terrain_20230929.pdf Annexe eaux usees aptitude quatre terrain
29214_annexe_plan_reseau_eau_potable_20230929.pdf Annexe plan reseau eau potable
29214_annexe_sd_zonage_eaux_pluviales_20230929.pdf Annexe sd zonage eaux pluviales
29214_annexe_sis_20230929.pdf Annexe sis
29214_annexe_taxe_amenagement_20230929.pdf Annexe taxe amenagement
29214_annexe_zonage_assainissement_eaux_usees_20230929.pdf Annexe zonage assainissement eaux usees
29214_liste_sup_20230929.pdf Liste sup
29214_plan_sup_20230929.pdf Plan sup
29214_orientations_amenagement_20230929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de PLOVAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plovan.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@plovan.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29214 PLOVAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.