60620_PLU_20200622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLY-TILLARD"


Informations

Nom du document DU_60620
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SILLY-TILLARD
Maillage 60620 SILLY-TILLARD
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2020 à 10:25
Publié le 12/10/2020 à 19:36
Mis à jour le 12/10/2020 à 19:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60620_PLU_20200622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eafcc6778daf86583ac616e8ab3bafb5
Producteur Mairie de Silly-Tillard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SILLY-TILLARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2020.
Emprise [2.1224481,49.2944509,2.1835907,49.3366096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/06/2020
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60620_procedure_20200622.pdf Procédure
60620_rapport_20200622.pdf Rapport
60620_padd_20200622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60620_prescription_surf_05_00_20200622.pdf Emplacement réservé
60620_reglement_20200622.pdf Règlement écrit
60620_reglement_graphique_20200622.pdf Règlement graphique
60620_di_20200622.pdf Di
60620_info_lin_19_01_aep_20200622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60620_info_lin_19_01_notice_20200622.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60620_info_lin_19_01_zonage_ass_20200622.pdf Info lin 19 01 zonage ass
60620_info_surf_04_00_20200622.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60620_liste_annexes_20200622.pdf Liste annexes
60620_liste_iju_20200622.pdf Liste iju
60620_liste_sup_20200622.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Silly-Tillard
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesillytillard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesillytillard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.