80186_PLU_20201126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAULNES"


Informations

Nom du document DU_80186
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAULNES
Maillage 80186 CHAULNES
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2022 à 09:40
Publié le 16/03/2022 à 17:04
Mis à jour le 16/03/2022 à 17:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80186_PLU_20201126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb0cc41cea8de004ffc6a8a6959bc4d5
Producteur Mairie de Chaulnes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAULNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [2.7756783,49.8004632,2.8273471,49.8334935]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80186_procedure_20201126.pdf Procédure
80186_rapport_20201126.pdf Rapport
80186_padd_20201126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80186_reglement_20201126.pdf Règlement écrit
80186_reglement_graphique_1_20201126.pdf Règlement graphique 1
80186_reglement_graphique_20201126.pdf Règlement graphique
80186_info_surf_16_20201126.pdf Site archéologique
80186_plan_SUP_20201126.pdf Plan SUP
80186_orientations_amenagement_20201126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaulnes
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : x.baert@terredepicardie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.