64558_PLU_20230304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEFRANQUE"


Informations

Nom du document DU_64558
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEFRANQUE
Maillage 64558 VILLEFRANQUE
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2023 à 23:07
Publié le 16/03/2023 à 14:20
Mis à jour le 16/03/2023 à 14:20
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64558_PLU_20230304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb0f13abd248d2f9de3d9fd2de7d721d
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEFRANQUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64558
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4858792,43.4187123,-1.4065603,43.4716238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64558_procedure_20230304.pdf Procédure
64558_rapport_20230304.pdf Rapport
64558_padd_20230304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64558_reglement_20230304.pdf Règlement écrit
64558_reglement_graphique_0_20230304.pdf Tableau d’assemblage
64558_reglement_graphique_1_20230304.pdf Règlement graphique 1
64558_reglement_graphique_2_20230304.pdf Règlement graphique 2
64558_annexes_20230304.pdf Annexes
64558_orientations_amenagement_20230304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.