57033_CC_20180321

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ARZVILLER"


Informations

Nom du document DU_57033
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ARZVILLER
Maillage 57033 ARZVILLER
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2024 à 14:32
Publié le 13/06/2024 à 16:44
Mis à jour le 13/06/2024 à 16:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57033_CC_20180321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb1b1dc63cfbd79270ce445e5a36e7d9
Producteur Mairie d'Arzviller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARZVILLER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57033
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [7.139008,48.70931,7.187575,48.734603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57033_procedure_20180321.pdf Procédure
57033_rapport_20180321.pdf Rapport
57033_info_lin_19_20180321.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
57033_liste_annexes_20180321.pdf Liste annexes
57033_liste_sup_20180321.pdf Liste sup
57033_plan_sup_20180321.pdf Plan sup
57033_reglement_graphique_2000_20180321.pdf Règlement graphique 2000
57033_reglement_graphique_5000_20180321.pdf Règlement graphique 5000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57033 ARZVILLER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.