17204_PLU_20231204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEOVILLE"


Informations

Nom du document DU_17204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEOVILLE
Maillage 17204 LEOVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2023 à 14:15
Publié le 12/12/2023 à 11:16
Mis à jour le 12/12/2023 à 11:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17204_PLU_20231204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb28c9ade4cacff4cde06880baf18c2a
Producteur Mairie de Léoville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEOVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17204
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3594554,45.3604056,-0.3040742,45.3923553]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17204_procedure_20231204.pdf Procédure
17204_rapport_20231204.pdf Rapport
17204_padd_20231204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17204_prescription_surf_05_00_20231204.pdf Emplacement réservé
17204_reglement_20231204.pdf Règlement écrit
17204_reglement_graphique_20231204.pdf Règlement graphique
17204_annexes_20231204.pdf Annexes
17204_info_lin_19_01_1_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17204_info_lin_19_01_2_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17204_info_lin_19_01_3_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17204_info_surf_04_00_20231204.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17204_info_surf_05_00_20231204.pdf Zone d'aménagement différé
17204_info_surf_19_01_20231204.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17204_info_surf_99_00_20231204.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17204_liste_annexes_20231204.pdf Liste annexes
17204_liste_sup_20231204.pdf Liste sup
17204_plan_sup_20231204.pdf Plan sup
17204_orientations_amenagement_18_00_20231204.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Léoville
Téléphone : 05 46 70 61 14
Courriel : mairie.leoville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 70 61 14
Courriel : mairie.leoville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.