35219_PLU_20260615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIPRIAC"



Informations

Nom du document DU_35219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIPRIAC
Maillage 35219 PIPRIAC
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2026 à 08:26
Publié le 22/07/2026 à 11:20
Mis à jour le 22/07/2026 à 11:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 35219_PLU_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eb4c4feaa2268b90f8b2f4c17c988abb
Producteur REDON Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIPRIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35219
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2022.
Emprise [-2.0142874,47.773174,-1.8721713,47.8572695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
35219_procedure_20260615.pdf Procédure
35219_rapport_1_20260615.pdf Partie 1
35219_padd_20260615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35219_prescription_surf_01_01_20260615.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
35219_prescription_surf_05_01_20260615.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
35219_reglement_20260615.pdf Règlement écrit
35219_reglement_graphique_1_20260615.pdf Règlement graphique 1
35219_reglement_graphique_2_20260615.pdf Règlement graphique 2
35219_reglement_graphique_3_20260615.pdf Règlement graphique 3
35219_info_lin_19_00_20260615.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
35219_info_surf_14_00_20260615.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
35219_info_surf_38_00_20260615.pdf Secteurs d'information sur les sols
35219_liste_annexes_20260615.pdf Liste annexes
35219_liste_sup_20260615.pdf Liste sup
35219_plan_sup_20260615.pdf Plan sup
35219_orientations_amenagement_1_20260615.pdf OAP 1
35219_orientations_amenagement_2_20260615.pdf OAP 2
35219_orientations_amenagement_3_20260615.pdf OAP 3
35219_orientations_amenagement_4_20260615.pdf OAP 4
35219_orientations_amenagement_5_20260615.pdf OAP 5
35219_orientations_amenagement_6_20260615.pdf OAP 6
35219_orientations_amenagement_7_20260615.pdf OAP 7

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : REDON Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-agglomeration.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : REDON Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-agglomeration.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.