01423_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUSSIEUX"


Informations

Nom du document DU_01423
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUSSIEUX
Maillage 01423 TOUSSIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 11:10
Publié le 16/01/2024 à 11:34
Mis à jour le 16/01/2024 à 11:34
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01423_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb548407ed5a4380657d8eb5a7c5d9f6
Producteur Commune de Toussieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUSSIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01423
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8005578,45.9416245,4.8451532,45.9811507]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01423_procedure_20231218.pdf Procédure
01423_rapport_20231218.pdf Rapport
01423_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01423_prescription_surf_05_20231218.pdf Emplacement réservé
01423_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
01423_reglement_graphique_1_20231218.pdf Règlement graphique 1
01423_reglement_graphique_2_20231218.pdf Règlement graphique 2
01423_annexes_sanitaires_20231218.pdf Annexes sanitaires
01423_info_surf_16_00_1_20231218.pdf Site archéologique (1)
01423_info_surf_16_00_2_20231218.pdf Site archéologique (2)
01423_liste_pieces_20231218.pdf Liste pieces
01423_liste_sup_20231218.pdf Liste sup
01423_plan_sup_20231218.pdf Plan sup
01423_reglementation_boisement_20231218.pdf Reglementation boisement
01423_resume_non_tech_ee_20231218.pdf Resume non tech ee
01423_risque_expo_plomb_20231218.pdf Risque expo plomb
01423_zonage_assainissement_20231218.pdf Zonage assainissement
01423_orientations_amenagement_20231218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Toussieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@toussieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@toussieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.