43159_CC_20170612

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RAUCOULES"


Informations

Nom du document DU_43159
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RAUCOULES
Maillage 43159 RAUCOULES
Source Inconnue
Téléversé le 24/11/2017 à 10:31
Publié le 24/11/2017 à 10:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43159_CC_20170612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb588c4a5835d70c6e53a5958e102632
Producteur Mairie de Raucoules

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RAUCOULES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.24734667018728,45.15812679506244,4.317484744232381,45.21923121685119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43159_DP_20170612.pdf DP
43159_procedure_20170612.pdf Procédure
43159_rapport_20170612.pdf Rapport
43159_reseaux_humides_20170612.pdf Reseaux humides
43159_sup_liste_20170612.pdf Sup liste
43159_sup_plan_20170612.pdf Sup plan
43159_zonage_20170612.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Raucoules
Téléphone : 04 71 59 90 06
Courriel : raucoules.commune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 59 90 06
Courriel : raucoules.commune@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43159 RAUCOULES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.