60116_PLU_20080904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURY"



Informations

Nom du document DU_60116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BURY
Maillage 60116 BURY
Source Téléversement
Téléversé le 01/06/2026 à 10:18
Publié le 28/10/2026 à 20:26
Mis à jour le 28/10/2026 à 20:26
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 60116_PLU_20080904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eb66d5188c5b5be43fa744514604447a
Producteur Mairie de Bury
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60116
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3258933,49.2835957,2.3966715,49.3418894]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2008
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60116_20071115_delib_approbation_E_20080904.pdf Délibération d’approbation
60116_20080904_delib_approbation_M1_20080904.pdf Délibération d’approbation
60116_procedure_20080904.pdf Procédure
60116_rapport_1_20080904.pdf Partie 1
60116_padd_20080904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60116_prescription_surf_05_00_20080904.pdf Emplacement réservé
60116_reglement_20071115.pdf Règlement écrit
60116_reglement_20080904.pdf Règlement écrit
60116_reglement_graphique_0_20080904.pdf Tableau d’assemblage
60116_reglement_graphique_1_20080904.pdf Règlement graphique 1
60116_reglement_graphique_2_20080904.pdf Règlement graphique 2
60116_reglement_graphique_3_20080904.pdf Règlement graphique 3
60116_reglement_graphique_4_20080904.pdf Règlement graphique 4
60116_annexe_L111-4-4_20080904.pdf Annexe L111-4-4
60116_annexe_PPRi_20080904.pdf Annexe PPRi
60116_annexe_iju_20080904.pdf Annexe iju
60116_annexe_nuisance_acoustique_20080904.pdf Annexe nuisance acoustique
60116_annexe_sanitaire_20080904.pdf Annexe sanitaire
60116_annexe_sup_20080904.pdf Annexe sup
60116_annexe_voirie_alignement_20080904.pdf Annexe voirie alignement
60116_annexes_reseaux_divers_20080904.pdf Annexes reseaux divers
60116_bordereau_pieces_20080904.pdf Bordereau pieces
60116_defense_incendie_20080904.pdf Defense incendie
60116_notice_sanitare_20080904.pdf Notice sanitare
60116_plan_assainissement_20080904.pdf Plan assainissement
60116_plan_eau_potable_20080904.pdf Plan eau potable
60116_reglement_PPRi_Therain_aval_20080904.pdf Reglement PPRi Therain aval

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bury
Téléphone : 03 44 56 52 54
Courriel : contact@mairie-bury.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Bury
Téléphone : 03 44 56 52 54
Courriel : contact@mairie-bury.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.