76446_PLU_20231002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIGNY"


Informations

Nom du document DU_76446
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTIGNY
Maillage 76446 MONTIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2024 à 13:50
Publié le 07/03/2024 à 10:18
Mis à jour le 07/03/2024 à 10:18
Statut
Version 7
Nom de l'archive 76446_PLU_20231002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb6d31ce424c376fb059651c8248d47b
Producteur Mairie de Montigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76446
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.9692668,49.444967,1.0257419,49.4761143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76446_procedure_20231002.pdf Procédure
76446_rapport_1_20231002.pdf Partie 1
76446_rapport_2_20231002.pdf Partie 2
76446_rapport_3_20231002.pdf Partie 3
76446_padd_20231002.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76446_reglement_20231002.pdf Règlement écrit
76446_reglement_graphique_1_20231002.pdf Règlement graphique 1
76446_reglement_graphique_2_20231002.pdf Règlement graphique 2
76446_annexe_sanitaire_20231002.pdf Annexe sanitaire
76446_defense_incendie_20231002.pdf Defense incendie
76446_liste_sup_20231002.pdf Liste sup
76446_plan_assainissement_20231002.pdf Plan assainissement
76446_plan_eau_potable_20231002.pdf Plan eau potable
76446_plan_sup_20231002.pdf Plan sup
76446_plan_sup_AC2_20231002.pdf Plan sup AC2
76446_orientations_amenagement_20231002.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.