26094_PLU_20201203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAVEYSON"


Informations

Nom du document DU_26094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAVEYSON
Maillage 26094 CLAVEYSON
Téléversé le 01/12/2022 à 10:18
Publié le 03/01/2023 à 10:21
Mis à jour le 03/01/2023 à 10:21
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 26094_PLU_20201203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebaacac05d8e5ee91cffd2c78b83b770
Producteur Mairie de Claveyson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAVEYSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9002884,45.1472956,4.9720958,45.1998186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26094_procedure_20201203.pdf Procédure
26094_rapport_1_20201203.pdf Partie 1
26094_rapport_20201203.pdf Rapport
26094_rapport_2_20201203.pdf Partie 2
26094_rapport_3_20201203.pdf Partie 3
26094_padd_20201203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26094_prescription_surf_05_20201203.pdf Emplacement réservé
26094_reglement_20201203.pdf Règlement écrit
26094_reglement_graphique_20201203.pdf Règlement graphique
26094_info_lin_19_01_1_20201203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26094_info_lin_19_01_2_20201203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26094_info_surf_14_20201203.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26094_info_surf_17_00_20201203.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26094_info_surf_99_00_2_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26094_info_surf_99_00_3_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
26094_info_surf_99_00_4_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
26094_info_surf_99_00_5_20201203.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
26094_liste_sup_20201203.pdf liste sup
26094_plan_sup_20201203.pdf plan sup
26094_orientations_amenagement_18_20201203.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Claveyson
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.claveyson@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Claveyson
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.claveyson@orange.fr