02236_PLU_20130516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRECY-AU-MONT"



Informations

Nom du document DU_02236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRECY-AU-MONT
Maillage 02236 CRECY-AU-MONT
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2022 à 17:11
Publié le 14/08/2022 à 15:27
Mis à jour le 14/08/2022 à 15:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02236_PLU_20130516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebafee5c271c0520ac6f81b40af1a385
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRECY-AU-MONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02236
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/08/2022.
Emprise [3.2877841,49.4637285,3.3405555,49.5054518]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02236_procedure_20130516.pdf Procédure
02236_rapport_20130516.pdf Rapport
02236_padd_20130516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02236_reglement_20130516.pdf Règlement écrit
02236_reglement_graphique_1_20130516.pdf Règlement graphique 1
02236_reglement_graphique_2_20130516.pdf Règlement graphique 2
02236_plan_reseaux_20130516.pdf Plan reseaux
02236_plan_sup_1_20130516.pdf Plan sup 1
02236_plan_sup_2_20130516.pdf Plan sup 2
02236_orientations_amenagement_20130516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.