03001_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABREST"



Informations

Nom du document DU_03001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ABREST
Maillage 03001 ABREST
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 16:27
Publié le 19/12/2025 à 17:19
Mis à jour le 19/12/2025 à 17:19
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 03001_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebc4c27fe632321353a32c65f2a0267f
Producteur CA VICHY COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ABREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03001
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4150116,46.0791044,3.4878484,46.1133948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 18/02/2021
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03001_procedure_20251211.pdf Procédure
03001_rapport_20251211.pdf Rapport
03001_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03001_prescription_surf_05_00_20251211.pdf Emplacement réservé
03001_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03001_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03001_RLPi_20251211.pdf RLPi
03001_annexes_20251211.pdf Annexes
03001_info_lin_19_01_1_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03001_info_lin_19_01_2_20251211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03001_info_surf_04_00_20251211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03001_info_surf_11_00_20251211.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03001_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03001_info_surf_32_00_20251211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03001_info_surf_99_00_20251211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
03001_liste_des_annexes_20251211.pdf Liste des annexes
03001_liste_sup_20251211.pdf Liste sup
03001_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
03001_sommaire_20251211.pdf Sommaire
03001_orientations_amenagement_18_00_20251211.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA VICHY COMMUNAUTE
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 96 57 00
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.