241400878_PLUi_20241212
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRE D'AUGE"
Informations
Nom du document | DU_241400878 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) TERRE D'AUGE |
Maillage | 241400878 PLUI TERRE D'AUGE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 30/01/2025 à 10:10 |
Publié le | 30/01/2025 à 20:13 |
Mis à jour le | 30/01/2025 à 20:13 |
Statut | |
Version | 20 |
Nom de l'archive | 241400878_PLUi_20241212 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ebd92900c952d0ec45ee56d3d61d9368 |
Producteur | Communauté de communes Terre d'Auge |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI TERRE D'AUGE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire. |
Emprise | [-0.0008116,49.1506338,0.3839617,49.3449057] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 30/01/2025 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de communes Terre d'Auge
Téléphone : Aucun Courriel : intercom@bpicom.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : anaelle.aragon@terredauge.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.