88076_CC_20040331

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BROUVELIEURES"


Informations

Nom du document DU_88076
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BROUVELIEURES
Maillage 88076 BROUVELIEURES
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2020 à 13:35
Publié le 01/12/2020 à 08:15
Mis à jour le 01/12/2020 à 08:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88076_CC_20040331
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebe4b11f27a81f6738b88110626e874a
Producteur Commune de BROUVELIEURES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUVELIEURES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2020.
Emprise [6.7078438,48.221727,6.7591201,48.2604594]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88076_procedure_20040331.pdf Procédure
88076_rapport_20040331.pdf Rapport
88076_annexes_20040331.pdf Annexes
88076_liste_sup_20040331.pdf Liste sup
88076_reglement_graphique_20040331.pdf Règlement graphique
88076_sup_20040331.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BROUVELIEURES
Téléphone : Aucun
Courriel : brouvelieures88@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : brouvelieures88@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.