03166_CC_20150701

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAZERIER"


Informations

Nom du document DU_03166
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAZERIER
Maillage 03166 MAZERIER
Source Inconnue
Téléversé le 04/12/2017 à 17:44
Publié le 05/12/2017 à 08:19
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:10
Statut
Version 2
Nom de l'archive 03166_CC_20150701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebeb9a9b87878b01aa3c5f0e668b2af4
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZERIER. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.1641621581181467,46.117061625672434,3.2084229847278682,46.15266842588624]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/07/2015
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
OTHER
OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03166_Zonage_centre_20150701.pdf Zonage centre
03166_Zonage_global_20150701.pdf Zonage global
03166_arrete_conseil_municipal_20150611.pdf Arrete conseil municipal
03166_arrete_prefectoral_20150701.pdf Arrete prefectoral
03166_rapport_20150711.pdf Rapport
03166_reseau_eau_20150701.pdf Reseau eau
03166_reseau_electricite_20150701.pdf Reseau electricite
03166_sup_liste_20150701.pdf Sup liste
03166_sup_plan_20150701.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.