78007_PLU_20210924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGREMONT"



Informations

Nom du document DU_78007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AIGREMONT
Maillage 78007 AIGREMONT
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 12:25
Publié le 24/02/2026 à 15:46
Mis à jour le 24/02/2026 à 15:46
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 78007_PLU_20210924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ebf5ce053d39663c446eb93f8e800c3a
Producteur Mairie d'Aigremont
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'AIGREMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 78007
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9950889,48.8914229,2.0304551,48.9138884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
78007_procedure_20210924.pdf Procédure
78007_rapport_20210924.pdf Rapport
78007_padd_20210924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78007_reglement_20210924.pdf Règlement écrit
78007_info_lin_19_01_ep_20210924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
78007_info_lin_99_00_faisceau_20210924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (faisceau)
78007_info_lin_99_00_itineraires_randonnees_20210924.pdf Info lin 99 00 itineraires randonnees
78007_info_surf_03_00_20210924.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
78007_info_surf_04_00_20210924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
78007_info_surf_14_00_20210924.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78007_info_surf_16_00_20210924.pdf Site archéologique
78007_info_surf_17_00_20210924.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
78007_info_surf_19_01_eu_20210924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
78007_info_surf_19_01_notice_20210924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
78007_info_surf_32_00_20210924.pdf Secteur de taxe d'aménagement
78007_info_surf_38_00_20210924.pdf Secteurs d'information sur les sols
78007_info_surf_99_00_aquisition_20210924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (aquisition)
78007_info_surf_99_00_avis_20210924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (avis)
78007_info_surf_99_00_paysage_ddt_20210924.pdf Info surf 99 00 paysage ddt
78007_info_surf_99_00_perf_energetique_20210924.pdf Info surf 99 00 perf energetique
78007_info_surf_99_00_risque_argiles_20210924.pdf Info surf 99 00 risque argiles
78007_info_surf_99_00_risque_ondes_20210924.pdf Info surf 99 00 risque ondes
78007_info_surf_99_00_zh_20210924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (zh)
78007_info_surf_99_00_znieff_20210924.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (znieff)
78007_liste_sup_20210924.pdf Liste sup
78007_plan_sup_20210924.pdf Plan sup
78007_OAP_20210924.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aigremont
Téléphone : Aucun
Courriel : l.eichmeyer@aigremont-78.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Aigremont
Téléphone : Aucun
Courriel : m.pollux@aigremont-78.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 78007 AIGREMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.