88294_PLU_20250908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZELEY"


Informations

Nom du document DU_88294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAZELEY
Maillage 88294 MAZELEY
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2025 à 11:16
Publié le 10/12/2025 à 11:38
Mis à jour le 10/12/2025 à 11:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88294_PLU_20250908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebf7c426a0c1785437ef4a2ec77d1c52
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAZELEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88294
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3036756,48.2336583,6.3748884,48.2675938]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88294_procedure_20250908.pdf Procédure
88294_rapport_20250908.pdf Rapport
88294_padd_20131212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88294_prescription_surf_02_01_20250908.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
88294_prescription_surf_05_01_20250908.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88294_reglement_20250908.pdf Règlement écrit
88294_reglement_graphique_20250908.pdf Règlement graphique
88294_info_surf_08_00_2025908.pdf Info surf 08 00
88294_info_surf_19_01_20250908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88294_sup_20250908.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.