07181_PLU_20231127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE POUZIN"



Informations

Nom du document DU_07181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE POUZIN
Maillage 07181 LE POUZIN
Source Téléversement
Téléversé le 30/11/2023 à 11:44
Publié le 01/12/2023 à 16:40
Mis à jour le 01/12/2023 à 16:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07181_PLU_20231127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebf881730682c9ea1a8ad942e778f4ea
Producteur Mairie de LE POUZIN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE POUZIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07181
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7282734,44.7302056,4.769397,44.776961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07181_procedure_20231127.pdf Procédure
07181_rapport_20231127.pdf Rapport
07181_padd_20231127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07181_reglement_20231127.pdf Règlement écrit
07181_reglement_graphique_20231127.pdf Règlement graphique
07181_annexe_bruit_20231127.pdf Annexe bruit
07181_annexe_debroussaillement_20231127.pdf Annexe debroussaillement
07181_annexe_dpu_20231127.pdf Annexe dpu
07181_annexe_plomb_20231127.pdf Annexe plomb
07181_annexe_ppri_20231127.pdf Annexe ppri
07181_annexe_zac_ta_20231127.pdf Annexe zac ta
07181_annexes_sanitaires_20231127.pdf Annexes sanitaires
07181_arrete_protection_captages_20231127.pdf Arrete protection captages
07181_info_sup_grtgaz_20231127.pdf Info sup grtgaz
07181_liste_sup_20231127.pdf Liste sup
07181_plan_sup_20231127.pdf Plan sup
07181_orientations_amenagement_20231127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE POUZIN
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@lepouzin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@lepouzin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.