67366_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTTERSTHAL"



Informations

Nom du document DU_67366
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OTTERSTHAL
Maillage 67366 OTTERSTHAL
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 19:17
Publié le 15/02/2021 à 20:24
Mis à jour le 15/02/2021 à 20:24
Statut
Version 3
Nom de l'archive 67366_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec055b21f1e1c44724b7e03c7123129b
Producteur Mairie d'Ottersthal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OTTERSTHAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67366
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2021.
Emprise [7.319874,48.7499291,7.3637857,48.7680192]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67366_procedure_20200309.pdf Procédure
67366_rapport_20200309.pdf Rapport
67366_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67366_prescription_surf_05_20200309.pdf Emplacement réservé
67366_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
67366_reglement_graphique_2000_20200309.pdf Règlement graphique 2000
67366_reglement_graphique_5000_20200309.pdf Règlement graphique 5000
67366_annexes_sanitaires_aep_20200309.pdf Annexes sanitaires aep
67366_annexes_sanitaires_asst_20200309.pdf Annexes sanitaires asst
67366_annexes_sanitaires_dechets_20200309.pdf Annexes sanitaires dechets
67366_info_surf_14_20200309.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
67366_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
67366_plan_annexe_20200309.pdf Plan annexe
67366_plan_sup_20200309.pdf Plan sup
67366_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Ottersthal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ottersthal@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ottersthal@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.