95489_PLU_20161117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISCOP"


Informations

Nom du document DU_95489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISCOP
Maillage 95489 PISCOP
Source Inconnue
Téléversé le 15/03/2017 à 09:41
Publié le 28/03/2017 à 15:09
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95489_PLU_20161117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec0d81ce716f5aba137de531070247ce
Producteur Mairie de Piscop

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISCOP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.320397191926056,49.00580465947954,2.363877907169749,49.026820630041584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95489_procedure_20161117.pdf Procédure
95489_rapport_20161117.pdf Rapport
95489_padd_20161117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95489_reglement_20161117.pdf Règlement écrit
95489_reglement_graphique_20161117.pdf Règlement graphique
95489_orientations_amenagement_20161117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Piscop
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.piscop@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.piscop@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.