08040_PLU_20150423

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES AYVELLES"



Informations

Nom du document DU_08040
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES AYVELLES
Maillage 08040 LES AYVELLES
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 14:15
Publié le 02/12/2021 à 10:41
Mis à jour le 02/12/2021 à 10:41
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08040_PLU_20150423
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec43457c5d52141fd103c01da915547e
Producteur Mairie - Les Ayvelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES AYVELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08040
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [4.7259658,49.7105299,4.7837762,49.732962]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08040_procedure_20150423.pdf Procédure
08040_rapport_20150423.pdf Rapport
08040_padd_20150423.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08040_prescription_surf_02_00_1_20150423.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08040_prescription_surf_02_00_2_20150423.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08040_prescription_surf_05_00_20150423.pdf Emplacement réservé
08040_reglement_20150423.pdf Règlement écrit
08040_reglement_graphique_0_20150423.pdf Tableau d’assemblage
08040_reglement_graphique_1_20150423.pdf Règlement graphique 1
08040_annexes_1_20150423.pdf Annexes 1
08040_annexes_2_20150423.pdf Annexes 2
08040_annexes_3_20150423.pdf Annexes 3
08040_annexes_4_20150423.pdf Annexes 4
08040_annexes_5_20150423.pdf Annexes 5
08040_annexes_6_20150423.pdf Annexes 6
08040_composition_dossier_20150423.pdf Composition dossier
08040_info_lin_19_01_1_20150423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08040_info_lin_19_01_2_20150423.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08040_info_surf_04_00_20150423.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08040_liste_annexes_20150423.pdf Liste annexes
08040_plan_annexes_20150423.pdf Plan annexes
08040_plan_sup_20150423.pdf Plan sup
08040_orientations_amenagement_18_00_20150423.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Les Ayvelles
Téléphone : 03 24 37 88 37
Courriel : communedesayvelles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 37 88 37
Courriel : communedesayvelles@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.