39434_PLU_20170323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNY"


Informations

Nom du document DU_39434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNY
Maillage 39434 POLIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2021 à 09:40
Publié le 24/06/2021 à 10:24
Mis à jour le 24/06/2021 à 10:24
Statut
Version 3
Nom de l'archive 39434_PLU_20170323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec4f3a2ed2e34e04856f12751d7cd2c3
Producteur Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins Cœur du Jura

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39434
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/06/2021.
Emprise [5.0316036,46.7658686,5.7972313,46.8719173]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39434_procedure_20170323.pdf Procédure
39434_rapport_1_20170323.pdf Partie 1
39434_rapport_2_20170323.pdf Partie 2
39434_padd_20170323.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39434_prescription_surf_04_00_20170323.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
39434_reglement_20170323.pdf Règlement écrit
39434_reglement_graphique_0_20170323.pdf Tableau d’assemblage
39434_reglement_graphique_1_20170323.pdf Règlement graphique 1
39434_reglement_graphique_2_20170323.pdf Règlement graphique 2
39434_reglement_graphique_3_20170323.pdf Règlement graphique 3
39434_info_surf_08_00_20170323.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39434_info_surf_19_01_20170323.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39434_info_surf_47_01_20170323.pdf Info surf 47 01
39434_info_surf_47_03_20170323.pdf Info surf 47 03
39434_liste_sup_20170323.pdf Liste sup
39434_plan_sup_20170323.pdf Plan sup
39434_orientations_amenagement_20170323.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins Cœur du Jura
Téléphone : Aucun
Courriel : s.vionnet@cc-aps.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.vionnet@cc-aps.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.