67093_PLU_20241113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEFFENBACH-LES-WOERTH"



Informations

Nom du document DU_67093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEFFENBACH-LES-WOERTH
Maillage 67093 DIEFFENBACH-LES-WOERTH
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 17:05
Publié le 11/12/2024 à 18:05
Mis à jour le 11/12/2024 à 18:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 67093_PLU_20241113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec624f62847bd6a78218e46c026efad8
Producteur Mairie de Dieffenbach-lès-Woerth

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEFFENBACH-LES-WOERTH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67093
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.7730567,48.9190619,7.8222227,48.9448814]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67093_procedure_20241113.pdf Procédure
67093_rapport_1_20241113.pdf Partie 1
67093_rapport_2_20241113.pdf Partie 2
67093_padd_20241113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67093_reglement_20241113.pdf Règlement écrit
67093_reglement_graphique_1_20241113.pdf Règlement graphique 1
67093_reglement_graphique_2_20241113.pdf Règlement graphique 2
67093_info_surf_19_01_1_20241113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67093_info_surf_19_01_2_20241113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67093_info_txt_19_01_1_20241113.pdf Info txt 19 01 1
67093_info_txt_19_01_2_20241113.pdf Info txt 19 01 2
67093_info_txt_19_01_3_20241113.pdf Info txt 19 01 3
67093_liste_annexes_20241113.pdf Liste annexes
67093_liste_sup_20241113.pdf Liste sup
67093_plan_dpu_2024113.pdf Plan dpu
67093_plan_sup_20241113.pdf Plan sup
67093_orientations_amenagement_20241113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dieffenbach-lès-Woerth
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dieffenbach.les.woerth@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.dieffenbach.les.woerth@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.